1. Éditeur du site
| Dénomination | Patrice MASSOL — VaaS Factory (entreprise individuelle, micro-entrepreneur) |
| Représentant légal | M. Patrice MASSOL |
| Adresse siège | Le Sequestre, Tarn 81990, France |
| SIREN | 103 649 620 (vérifier sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr) |
| SIRET (siège) | 10364962000012 |
| APE/NAF | 59.11B — Production de films institutionnels et publicitaires |
| Numéro TVA intra | FR46103649620 (franchise en base, art. 293 B CGI — non applicable) |
| contact@vaas-factory.fr | |
| Directeur de la publication | Patrice MASSOL |
2. Hébergement
Hébergeur du site : GitHub, Inc. — 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (service GitHub Pages). Le contenu du site est mis en cache par Cloudflare, Inc. — pas de données personnelles transitant par le site lui-même.
Hébergeur des données métier (boîte mail, formulaires, factures) : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. RCS Lille Métropole 424 761 419. ovhcloud.com
Hébergeur stockage vidéo : Cloudflare R2 zone EU.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, code source) sont la propriété exclusive de Patrice MASSOL — VaaS Factory ou de ses partenaires (HeyGen, ElevenLabs, Runway, Anthropic). Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou modification est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Crédits et marques
Les marques citées (HeyGen, ElevenLabs, Runway, Anthropic, OVH, Cloudflare, GitHub, Stripe, TikTok, Instagram, YouTube, LinkedIn) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Mention faite à titre informatif sans lien commercial automatique.
5. Contenus générés par intelligence artificielle
Les vidéos produites par VaaS Factory sont générées par intelligence artificielle puis validées par un opérateur humain. Conformément au Règlement UE 2024/1689 article 50, chaque vidéo livrée comporte les marquages obligatoires de transparence IA. Voir la page Conformité.
6. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont données à titre indicatif. VaaS Factory met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations fournies.
7. Cookies et traceurs
Ce site n'utilise aucun cookie tiers ni traceur publicitaire. Un compteur de visites anonyme (Plausible Analytics, hébergé en UE, sans cookie, sans IP brute) est utilisé pour mesurer la fréquentation. Pas de bandeau cookie nécessaire selon l'article 82 LIL et la délibération CNIL n° 2020-091.
8. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un consommateur (BtoC), VaaS Factory propose le recours à un médiateur de la consommation. Modalités à compléter dès la souscription au service de médiation. Pour les clients professionnels (BtoB), la juridiction compétente est le Tribunal d'Albi (81000) sauf accord amiable préalable.
9. Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne
Conformément au règlement UE n° 524/2013 (BtoC uniquement), une plateforme européenne de règlement des litiges en ligne est mise à disposition par la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.
Document mis à jour le 02/05/2026.